Les arrêtés municipaux

Arrêté portant règlementation szq dépôts sauvages sur la commune.

Portant interdiction temporaire d'emploi du feu, du vendredi 31 mars 2023 00h00 au lundi 3 avril 2023 00h00.

Portant interdiction temporaire d'emploi du feu, du samedi 25 mars 2023 00h00 au lundi 27 mars 2023 inclus.

Arrêté portant constatation de l'incorporation de biens sans maître dans le domaine communal.
(E 539 et E 575)

Arrêté portant constatation de l'incorporation du bien non délimité dans le domaine communal.
(E 103)

Arrêté portant constatation de l'incorporation du bien sans maître dans le domaine communal.
(A 129, A1 74, A1 76, A1 77, A178, E389, E315)

Communiqué de Presse en date du 27 février 2023.

METEO FRANCE VIENT DE PLACER LA HAUTE-CORSE EN VIGILANCE DE NIVEAU JAUNE SITUATION METEO A SURVEILLER POUR LE PARAMETRE "PLUI-INONDATION"

Météo France a diffusé une vigilance météorologique de niveau jaune à situation à surveiller - pour paramètre "pluie-inondation" du lundi 27 février 2023 15:00 au jeudi 2 mars 2023 10:00 au plus tôt.

Communiqué de Presse en date du 16 janvier 2023.

Vigilance météorologique de niveau orange 
Pour les paramètres "pluie-inondation"

Et vigilance jaune SMS
pour les paramètres "vent et vagues de submersion"

Météo France a diffusé une vigilance météorologique de niveau orange pour les paramètres "Pluie inondation" et vigilance jaune SMS pour les paramètres "vent et vague de submersion" pour un début de phénomène prévu le 17 janvier de 06h au mercredi 18 janvier 00h00 plus tôt.

Communiqué de Presse en date du 22 novembre 2022.

Météo France vient de placer la Haute-Corse en vigilance de niveau jaune situation meteo à surveiller pour le paramètre "Vagues-submerssion" Dépression DENISE.

Du mardi 22 novembre 2022 6h00 au mercredi 23 novembre 2022 00h00 au plus tôt.

Communiqué de Presse en date du 21 novembre 2022.

Météo France vient de placer la Haute-Corse en vigilance de niveau jaune situation meteo à surveiller pour le paramètre "Orages", "Pluie inondation", et "vent fort" à partir du lundi 21 novembre 2022 à 18h jusqu'au mardi 22 novembre 2022 à 20h00 au plus tôt.

Arrêté maintenant le département en alerte renforcée sécheresse.

Arrêté portant interdiction temporaire d’emploi du feu du samedi 1^er octobre 2022 à 00h00 au dimanche 2 octobre 2022 à minuit

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Arrêté plaçant le département de la Haute-Corse en "Alerte renforcée" sécheresse.

Arrêté portant modification de l'arrêté n°2B-2022-06-03-00005 en date du 3 juin 2022, réglementant l'accès des personnes, la circulation et/ou le stationnement des véhicules dans les massifs forestiers de l'Agriate, du Fango, de Bonifato, de Tartagine-Melaja, du Verghellu et du Manganellu, durant la campagne feux de forêts 2022.

Communiqué de Presse en date du 4 août.

Vigilance jaune avec situation météorologique à surveiller "canicule".

Arrêté plaçant le département de la Haute-Corse en "Alerte renforcée" sécheresse.

Arrêté maintenant le département de la Haute-Corse en "vigilance" sécheresse et portant mesures complémentaires de limitation des usages de l'eau sur l'ensemble du territoire de la Haute-Corse.

Arrêté relatif au débroussaillement légal

Arrêté portant interdiction temporaire d'emploi du feu du vendredi 8 avril 2022 au samedi 9 avril 2022 inclus.

Communiqué de Presse en date du 20 février.

Météo France vient de placer la Haute-Corse en vigilance de niveau jaune situation meteo à surveiller pour le paramètre "vent fort"

Arrêté portant restriction temporaire de la circulation en raison de la fermeture du tunnel de Bastia du venredi 18 février au vendredi 11 mars 2022 inclus

Arrêté portant mesures de prévention de la Covid-19 en Haute-Corse

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté préfectorale portant mesures de prévention de la Covid-19 dans le département de la Haute-Corse

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté municipal ordonnant, l'euthanasie d'animaux divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté municipal ordonnant, l'euthanisied'animaux divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté municipal odonnant, la capture de bovin divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté portant interdiction de la circulation à tous les véhicules sur la route territoriale n°R.D. 547 du P.K. 0,000 au P.K. 3,000

Arrêté portant interdiction temporaire d'emploi du feu du vendredi 1er octobre 2021 au vendredi 08 octobre 2021 inclus.

Arrêté N° 2021-12524 du 02/09/2021 Portant restriction de la circulation à tous les véhicules sur la route territoriale n° 301 (du P.K. 15,000 au P.K. 19,200) & les routes départementales n° 547 (du P.K. 7,230 au P.K. 10,100), n°963 (du P.K. 9,160 au P.K. 25,000).

Arrêté portant restriction de la circulation à tous les véhicules, dans l’agglomération de la commune sur les routes Départementales n°963, 863 et 763, ainsi que sur l’ensemble des routes et voies communales.

Communiqué de Presse en date du 5 août 2021 vigilance de niveau jaune sms pour le paramètre « vent fort »

Arrêté portant mesures de prévention de la COVID-19 en Haute-Corse.

Arrêté municipal portant, sur la désignation d'un lieu de dépôt pour animaux en divagation.

Arrêté portant réglementation temporaire des débits de boissons dans le département de la Haute-Corse.

Arrêté plaçant le département de la Haute –Corse en « vigilance » sécheresse et portant mesures de limitation des usages de l’eau sur les territoires de certaines communes du département .

Arrêté prescrivant les mesures relatives à la lutte contre l'épidémie de COVID-19 dans le département de la Haute Corse.

Arrêté portant obligation de mesures de prévention de la Covid-19 en Haute Corse.

Arrêté prorogeant un permis de construire au nom de la commune de OLMI CAPPELLA

Arrêté prescrivant les mesures relatives au port du masque de protection dans l’espace public dans le département de la Haute-Corse.

Arrêté prescrivant les mesures relatives à la lutte contre l'épidémie de COVID-19 dans le département de la Haute-Corse

Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans tous les espaces publics des villes et villages de la Haute-Corse.

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'État.
Dossier n° PC 02B 190 19 B0001