Les arrêtés municipaux

Arrêté DDT2B/SEBF/FORET/N° 2B-2022-04-05-00006

5 avril 2022

Arrêté relatif au débroussaillement légal

Arrêté n°2B-2022-04-08-00003

8 avril 2022

Arrêté portant interdiction temporaire d'emploi du feu du vendredi 8 avril 2022 au samedi 9 avril 2022 inclus.

COMMUNIQUE DE PRESSE

20 février 2022

Communiqué de Presse en date du 20 février.

Météo France vient de placer la Haute-Corse en vigilance de niveau jaune situation meteo à surveiller pour le paramètre "vent fort"

Arrêté n°2B-2022-02-15-00002

15 février 2022

Arrêté portant restriction temporaire de la circulation en raison de la fermeture du tunnel de Bastia du venredi 18 février au vendredi 11 mars 2022 inclus

Arrêté n°2B-2022-02-15-00001

15 février 2022

Arrêté portant mesures de prévention de la Covid-19 en Haute-Corse

Arrêté n°17/2021

10 décembre 2021

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°2B-2021-11

26 novembre 2021

Arrêté préfectorale portant mesures de prévention de la Covid-19 dans le département de la Haute-Corse

Arrêté n°16/2021

25 novembre 2021

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°15/2021

21 novembre 2021

Arrêté municipal ordonnant, l'euthanasie d'animaux divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°14/2021

21 novembre 2021

Arrêté municipal ordonnant, la capture de bovins divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°11/2021

13 novembre 2021

Arrêté municipal ordonnant, l'euthanisied'animaux divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°10/2021

13 novembre 2021

Arrêté municipal odonnant, la capture de bovin divagant sur la commune d'Olmi-Cappella

Arrêté n°2021-14145

11 octobre 2021

Arrêté portant interdiction de la circulation à tous les véhicules sur la route territoriale n°R.D. 547 du P.K. 0,000 au P.K. 3,000

Arrêté n°2B-2021-09-30-00003

30 septembre 2021

Arrêté portant interdiction temporaire d'emploi du feu du vendredi 1er octobre 2021 au vendredi 08 octobre 2021 inclus.

Arrêté n°2021-12524

02 septembre 2021

Arrêté N° 2021-12524 du 02/09/2021 Portant restriction de la circulation à tous les véhicules sur la route territoriale n° 301 (du P.K. 15,000 au P.K. 19,200) & les routes départementales n° 547 (du P.K. 7,230 au P.K. 10,100), n°963 (du P.K. 9,160 au P.K. 25,000).

Arrêté n°10/2021

07 août 2021

Arrêté portant restriction de la circulation à tous les véhicules, dans l’agglomération de la commune sur les routes Départementales n°963, 863 et 763, ainsi que sur l’ensemble des routes et voies communales.

COMMUNIQUE DE PRESSE

05 août 2021

Communiqué de Presse en date du 5 août 2021 vigilance de niveau jaune sms pour le paramètre « vent fort »

Arrêté n°2B-2021-08-04-00001

04 août 2021

Arrêté portant mesures de prévention de la COVID-19 en Haute-Corse.

Arrêté n°9/2021

03 août 2021

Arrêté municipal portant, sur la désignation d'un lieu de dépôt pour animaux en divagation.

Arrêté n°2B-2021-07-30-00001

30 Juillet 2021

Arrêté portant réglementation temporaire des débits de boissons dans le département de la Haute-Corse.

Arrêté n°2B-2021-07-19-00002

19 Juillet 2021

Arrêté plaçant le département de la Haute –Corse en « vigilance » sécheresse et portant mesures de limitation des usages de l’eau sur les territoires de certaines communes du département .

Arrêté n°2B-2021-07-13-00002

13 Juillet 2021

Arrêté prescrivant les mesures relatives à la lutte contre l'épidémie de COVID-19 dans le département de la Haute Corse.

Arrêté n°2B-2021-07-13-00001

13 Juillet 2021

Arrêté portant obligation de mesures de prévention de la Covid-19 en Haute Corse.

PC 02B 190 18 B0005

6 juillet 2021

Arrêté prorogeant un permis de construire au nom de la commune de OLMI CAPPELLA

Arrêté n°2B-2021-06-17-00002

17 juin 2021

Arrêté prescrivant les mesures relatives au port du masque de protection dans l’espace public dans le département de la Haute-Corse.

Arrêté n° 2B-2021-03-05-006

5 mars 2021

Arrêté prescrivant les mesures relatives à la lutte contre l'épidémie de COVID-19 dans le département de la Haute-Corse

Arrêté n°2B-2020-10-30-003

30 octobre 2020

Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans tous les espaces publics des villes et villages de la Haute-Corse.

Arrêté n°DDTM2B/SST/QADS/ 100/2020

17 mars 2020

Arrêté accordant un permis de construire au nom de l'État.
Dossier n° PC 02B 190 19 B0001

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