Réunion du Conseil Municipal

jour
29
novembre
2019

Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  1. Demande financement travaux de voirie,
  2. Signature promesse de vente parcelle cadastrée section E n°530,
  3. Demande financement achat parcelle cadastrée section E n°530,
  4. Convention de mise à disposition des biens et équipements pour la régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion du service public d'assainissement collectif,
  5. Convention de mise à disposition des biens et équipements pour la régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion de l'eau potable,
  6. Convention de mise à disposition partielle des agents techniques communaux, auprès de la régie de l'eau et de l'assainissement,
  7. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2018,
  8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2018,
  9. Motion de soutien à l'Association Aria pour le projet de labellisation "Centre Culturel de Rencontre",
  10. Attribution subventions,
  11. Modification de la délibération n°20 du 20 avril 2018, instaurant un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel,
  12. Affouage 2019-2020, forêt communal de Fiuminale,
  13. Redevance ordures ménagères,
  14. Indemnités de conseil par le payeur,
  15. Motion de soutien aux personnels forestiers,
  16. Décision modificative if 1/2019,
  17. Questions diverses.

Date de la convocation

25 novembre 2019

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Mairie d'Olmi Cappella
Établissement Battaglini
20259 Olmi-Cappella

04 95 61 88 51
04 95 61 91 89

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Vendredi :
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